Conseil municipal du 03 juin 2014

Publié par Claude Blanchot

L’an deux mil quatorze, le trois juin à vingt heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal se sont réunis à la Mairie en séance ordinaire, sous la Présidence de Mr BLANCHOT Claude, Maire, en vertu de la convocation adressée par lui-même le vingt deux mai deux mil quatorze.

Etaient présents : Mr BLANCHOT Claude, Mme BLANCHOT Anne, Mr BOISSELIER Eric, Mr COLLIN Benoît, Mr DEVILLIERS Antoine, Mme JOLIBOIS Michelle, Mme MILLE Josiane, Mr PETIT Fabrice, Mr PLÂ Jean Claude, Mr RIOTOT David, Mr LECONTE Guillaume

Absents :

Secrétaire : Mme BLANCHOT Anne

Délibération n°35/2014-Participation des Conseillers Municipaux aux commissions de la CCAVM

Vu la délibération n°064/14 relative aux modalités d’élargissement aux Conseillers Municipaux, le Conseil Municipal de la commune d’Orcevaux à l’unanimité valide la participation de Mr PETIT Fabrice et de Mr PLÂ Jean-Claude à la commission économie de la CCAVM

Délibération n°36/2014-Rénovation du logement communal sinistré, décision modificative n°01/2014 Budget commune M141

Suite à la proposition du cabinet d’expertise ELEX mandaté par Groupama assurance, le Conseil Municipal à l’unanimité autorise Mr le Maire

-à accepter la proposition de l’assurance pour un montant de du sinistre s’élevant à la somme de 41 151 €

-par décision modificative n°01/2014 du budget commune M141 à inscrire cette somme à savoir :

Article 7788 indemnité sinistre 41 151 €

Article 61522 travaux bâtiment 41 151 €

-à signer toutes pièces afférentes à cette affaire

Travaux installation d’un chauffe-eau à la Salle des Fêtes

Le Conseil Municipal accepte la proposition de devis de l’Entreprise Lariotte concernant le remplacement du chauffe-eau de la Salle des Fêtes pour un montant de 893.38 €

Le Conseil Municipal décide de confier à l’Entreprise Baudoin Carrey la réalisation d’une ligne électrique pour alimenter ce chauffe-eau.

Travaux installation d’un store coupe-vent sous le préau

Mr le Maire présente le devis de Nodimat pour la réalisation d’un store coupe-vent sous le préau qui s’élève à la somme de 2 895 € HT.

Suite à l’urgence de travaux à réaliser dans le logement communal profitant de la présence des artisans, le Conseil Municipal décide de reporter ce projet en 2015.

Délibération n°37/2014-Travaux logement communal, décision modificative n°02/2014 budget commune M141

Profitant de la présence des artisans et de l’impossibilité au niveau sécurité d’utiliser l’ancien conduit de fumée, le Conseil Municipal à l’unanimité

-décide de demander à l’Entreprise LEGROS de réaliser la mise en place d’un conduit de fumée double parois en inox et de supprimer le conduit ancien sur le toit

-autorise Mr le Maire par décision modificative n°02/2014 du budget commune M141 à inscrire les crédits nécessaires à savoir :

Article 6068 fournitures diverses - 3 300 €

Article 023 virement en investissement + 3 300 €

Article 021 virement du fonctionnement + 3 300 €

Article 21318 travaux + 3 300 €

-autorise Mr le Maire à signer les pièces relatives à ces décisions

Réflexion sur l’aménagement de l’ »Espace Marronnier »

La commune qui vient d’acquérir ce terrain souhaite en faire un espace d’agrément et de stationnement, aussi Mr le Maire demande aux membres du Conseil Municipal de réfléchir à l’aménagement futur de cet espace.

Pour faciliter cette démarche, le Conseil Municipal autorise Mr le Maire

-à faire nettoyer et couper la végétation par Pascal Georgemel

-à négocier avec les propriétaires voisins le remodelage de la parcelle

-à contacter des entreprises d’aménagement d’espaces verts pour aider à la réflexion de ce projet

Aménagement du RD 292 entrée Sud

Afin d’améliorer la sécurité, de limiter le ravinement de l’eau de pluie due à la forte pente, de renforcer la visibilité de l’entrée de l’agglomération en zone 30, et d’améliorer l’aspect visuel et paysager, le Conseil Municipal décide de lancer le projet qui consisterait

-à procéder à la mise en place de bordures T2 + CS1 ou cuvettes CC1

-de matérialiser les entrées de village avec la mise en place d’une bande en revêtement différencié de type béton désactivé (ou résine) sur une longueur de 5 m. Les entrées ouest et nord pourraient également être traitées de la même façon.

Le Conseil Municipal adopte le projet technique et autorise Mr le Maire à demander les subventions et aides et décide le lancement des travaux si le financement souhaité se réalise

Enfouissement des réseaux dernière tranche

Mr le Maire informe que la délibération du Conseil Municipal a bien été envoyée au SDEHM qui va effectuer l’étude nécessaire à la réalisation de cet enfouissement Si le montant de la participation financière demandée à la commune est acceptable les travaux pourraient être réalisés début 2015.

Organisation du 14 juillet 2014

Cette année la commune participe financièrement à la réalisation du feu d’artifice des Foyers Ruraux de la Vingeanne qui sera tiré sur le Lac de la Vingeanne le samedi 05 juillet 2014.

Il n’y aura donc pas de feu d’artifices au village en 2014, et le Conseil Municipal avec l’Association Sports et Loisirs souhaite organiser les festivités le dimanche 13 juillet (au lieu du lundi 14)

Programme envisagé (à voir avec l’ASLO)

-13h30 randonnée (lieu à déterminer) rendez vous au centre du village

-à 16h rendez vous au centre du village

-Loterie pour les + de 70 ans et les – de 14 ans (lots fournis par la commune)

-Jeux de quilles

avec classement

-jeunes + 14 ans – 20 ans

-hommes

-dames

avec des lots recompensants 8 meilleurs

-sur 10 jeux ? comptabiliser les 3 meilleurs

-A 19h barbecue offert à tous les habitants du village

-jeux

-20h30 film de 15 mn sur la dernière fête des cerises (2013)

Village fleuri

Dans le cadre du label des « Villes et Villages fleuris » le jury régional effectuera sa visite le lundi 28 juillet 2014 à 13h45. Rendez vous au centre du village et tous les habitants du village intéressés peuvent participer à cette visite.

Les critères d’évaluation de ce jury portent sur les différents points suivants :

-fleurissement et aménagement paysager

-propreté et entretien

-amélioration et préservation du bâti

-animation et mise en valeur du village

-participation des habitants

A ce propos vous trouverez en annexe, un plan du village rappelant les responsables des différents points fleuris qui méritent un arrosage régulier et conséquent. Merci à vous tous pour votre participation essentielle et indispensable

Divers

-Mr le Maire informe les membres du Conseil Municipal sur le fonctionnement de la CCAVM

-les commissions thématiques

-les rythmes scolaires

-Le centre aéré se déroulera sous la responsabilité de l’Association La Montagne du 07 juillet au 1er août.

-La SOCOTEC visitera notre Salle des Fêtes le vendredi 13 juin pour vérifier la conformité des installations de gaz et d’électricité

-Après la mise en conformité de la protection des bouteilles de gaz et l’installation d’une vanne de sécurité, la commission sera sollicitée

Publié dans CR conseil municipal

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